Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 06617 posée par M. Laurent Duplomb

Crise du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

Crise dans les services pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03136 posée par M. Laurent Duplomb

Primes octroyées aux personnels soignants et aux personnels éducatifs des structures médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

13/10/2022
Pertinence
Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

Annonces du Président de la République

Réponse du Premier ministre

11/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21132 posée par M. Laurent Duplomb

Aide à l'embauche pour les contrats d'apprentissage

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20271 posée par M. Laurent Duplomb

Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 10245 posée par M. Laurent Duplomb

Travailleurs handicapés

La question est caduque

02/05/2019
Pertinence
Question n° 04485 posée par M. Laurent Duplomb

Accès aux soins d'orthophonie

La question est caduque

19/04/2018
Pertinence