Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb

    Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1914G posée par M. Laurent Duplomb

    Élections départementales et régionales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0746S posée par M. Laurent Duplomb

    Calcul de la dotation de solidarité rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08891 posée par M. Laurent Duplomb

    80 km/h accidentologie critères

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0529S posée par M. Rémy Pointereau

    Délivrance du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23498 posée par M. Laurent Duplomb

    Décret d'encadrement de l'activité des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18917 posée par M. Laurent Duplomb

    Protection des policiers municipaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte