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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 01894 posée par M. Jean Francou
Chili: augmentation du taux de radioactivité dû aux essais nucléaires français
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0314G posée par M. Auguste Cazalet
Hostilité des médias algériens à l'égard de la France
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 08428 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Essais nucléaires soviétiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 06911 posée par M. Louis Longequeue
Compétence de la Cour internationale de justice
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0198S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Absence de signature par la France des traités d'interdiction partielle des essais nucléaires et de non-prolifération des armes nucléaires
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 20958 posée par M. Albert Voilquin
Suspension des expériences nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05545 posée par M. Roland Bernard
Reprise des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08342 posée par M. Albert Voilquin
Essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11853 posée par M. Gérard César
Conséquences de la reprise des essais nucléaires sur les producteurs de vins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11896 posée par M. Gérard Delfau
Boycott des vins français suite à l'annonce de la reprise des essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence