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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0527S posée par M. Laurent Burgoa
Ouverture de la contribution citoyenne aux associations de défense de l'environnement
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0327S posée par M. Laurent Burgoa
Avenir de l'observatoire météorologique du Mont Aigoual
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03056 posée par M. Denis Bouad
Difficultés liées à l'utilisation de la moyenne olympique pour le calcul du potentiel de rendement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Laurent Burgoa
Feux de forêt
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0868S posée par M. Denis Bouad
Situation de la filière viti-vinicole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01665 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par les cultivateurs d'oignons des Cévennes
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 2150S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question est caduque
Pertinence