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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03056 posée par M. Denis Bouad
Difficultés liées à l'utilisation de la moyenne olympique pour le calcul du potentiel de rendement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 23110 posée par M. Simon Sutour
Accès géographique et financier aux soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez
Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22209 posée par Mme Colette Mélot
Question sur l'abattage des animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01665 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par les cultivateurs d'oignons des Cévennes
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 20154 posée par M. Laurent Burgoa
Fermeture et suppression d'emplois par le groupe Crouzet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12658 posée par M. Simon Sutour
Situation de la clinique Les Franciscaines à Nîmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10627 posée par Mme Pascale Bories
Suppression de lignes ferroviaires et politique tarifaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence