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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny
Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03251 posée par Mme Pascale Gruny
Augmentation du prix des pellets
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 03158 posée par Mme Pascale Gruny
Protection et valorisation des ouvrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny
Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 14587 posée par Mme Pascale Gruny
Exclusion des installations d'éoliennes reconditionnées des dispositifs d'aides publiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03159 posée par Mme Pascale Gruny
Assainissement non collectif et aides publiques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 12535 posée par Mme Pascale Gruny
Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny
Chasseurs et éco-terroristes
La question est caduque
Pertinence