Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06695 posée par Mme Pascale Gruny

    Instauration d'un tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie du particulier employeur

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03160 posée par Mme Pascale Gruny

    Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0937G posée par M. Yves Daudigny

    Budget de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1119S posée par Mme Pascale Gruny

    Guichet unique pour les entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15924 posée par Mme Pascale Gruny

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11011 posée par Mme Pascale Gruny

    Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif des carrières longues de la réforme des retraites

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12331 posée par Mme Pascale Gruny

    Cotisation maladie de 1 % sur les pensions de retraite des secteurs privé et public

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02875 posée par Mme Pascale Gruny

    Demande de maintien du taux de remboursement des APSI

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02876 posée par Mme Pascale Gruny

    Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19470 posée par Mme Pascale Gruny

    Publication de la liste des produits et prestations au 1er janvier 2016

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses