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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 19412 posée par Mme Catherine Troendlé
Coût d'une fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18411 posée par Mme Patricia Schillinger
Centrale nucléaire de Beznau en Suisse
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18471 posée par M. François Grosdidier
Conséquences de l'usage sans précaution de pesticides en Gironde
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18473 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réglementation relative aux personnes réalisant les vidanges des installations d'assainissement non collectif
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1258S posée par M. René Danesi
Du glissement de la réglementation à la recommandation normative
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 18949 posée par Mme Patricia Schillinger
Hydrocarbures dans les aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger
Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14321 posée par Mme Patricia Schillinger
Délai d'instruction des autorisations d'urbanisme et acceptation tacite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13230 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence