Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly

    Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb

    Défaillance dans les aides aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22649 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20145 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prime écologique pour un cyclomoteur électrique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan d'aide à l'élevage bovin

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron

    Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12794 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: montant de la dotation globale de fonctionnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte