Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb

    Défaillance dans les aides aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08956 posée par M. Laurent Duplomb

    Déduction pour l'épargne de précaution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0177C posée par M. Jean Boyer

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14561 posée par M. Jean Boyer

    Modalités d'application du plan d'aide aux bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06423 posée par M. Jean Boyer

    Retraites et régime complémentaire des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11703 posée par M. René Chazelle

    Mesures en faveur des CUMA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04293 posée par M. René Chazelle

    Exploitants agricoles: détaxe du fuel et des engrais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02062 posée par M. René Chazelle

    Entretien des forêts par les agriculteurs: élaboration d'un statut juridique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne