Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 19830 posée par M. Charles Guené
Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17900 posée par M. Charles Guené
Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15745 posée par M. Charles Guené
Devenir des sciences économiques dans la réforme du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido
Amélioration de la retraite des enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39396 posée par M. Bruno Sido
Fermeture de classes en Haute-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39221 posée par M. Charles Guené
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20924 posée par M. Jacques-Richard Delong
Référendum sur l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence