Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0001A posée par M. Bruno Sido

    Approvisionnement électrique de la France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0020A posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prévention des conséquences financières du veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00274 posée par M. Edgard Pisani

    Nouvel ordre économique mondial

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0156A posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prévention du risque de veuvage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani

    Orientations de la politique pétrolière nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

    Financement des investissements des exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

    Perspectives de la politique économique européenne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00038 posée par M. Edgard Pisani

    Développement de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses