Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01297 posée par M. Bruno Sido

    Fermeture de classes en Haute-Marne

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00895 posée par M. Georges Berchet

    Seuil de fermeture des classes primaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19638 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Enfance handicapée et scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17005 posée par M. Georges Berchet

    Financement de la construction du groupe scolaire de Clefmont (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39396 posée par M. Bruno Sido

    Fermeture de classes en Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte