Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 0423G posée par Mme Christine Lavarde
Certification des comptes de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli
Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 05064 posée par Mme Christine Lavarde
Accessibilité et l'autonomie des personnes handicapées dans les grandes surfaces
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0367S posée par M. Pierre Ouzoulias
Construction par l'État de bâtiments à Malakoff
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 01898 posée par M. Pierre Ouzoulias
Construction par l'État de bâtiments à Malakoff
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 27811 posée par M. Roger Karoutchi
Volte-face sur l'allocation pour adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25339 posée par M. Roger Karoutchi
Montant insuffisant pour la prestation de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence