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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 2076G posée par M. Xavier Iacovelli
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde
Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10114 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation du lycée Paul Langevin de Suresnes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0318G posée par M. Philippe Pemezec
Accompagnatrice voilée en sortie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli
Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose
Failles dans la sécurité des collèges et lycées français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25839 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose
Failles dans la sécurité des collèges et lycées français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23776 posée par M. Roger Karoutchi
Série de violences dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence