Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi
Places de crèches
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde
Places dans les crèches
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec
Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 02163 posée par M. Roger Karoutchi
Construction de crèches en zones polluées à Paris
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17552 posée par M. Christian Cambon
Capacité d'accueil des crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde
Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20457 posée par Mme Christine Lavarde
Création de places d'accueil du jeune enfant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08908 posée par Mme Christine Lavarde
Financement des micro-crèches par la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00314 posée par M. Philippe Kaltenbach
Programme d'amélioration de la qualité acoustique d'établissements accueillant de jeunes enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27825 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de décret relatif aux établissements et services accueillant des enfants de moins de 6 ans
La question est caduque
Pertinence