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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde
Traitement des enfants face à la covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli
Politique menée en faveur de la protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10269 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli
Plan de protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07445 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20529 posée par Mme Esther Benbassa
Contrôle de l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00769 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37340 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Charge financière des majorations de pensions pour enfant élevé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances
La question a été retirée
Pertinence