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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 2310G posée par M. Philippe Folliot
Élevage pastoral et prédateurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 2171G posée par M. Jean-Pierre Decool
Inondations dans le Nord
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 2057G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Hausse des prix des carburants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 1981G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Agences de l'eau et leurs missions
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1515S posée par Mme Colette Mélot
Affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22123 posée par M. Dany Wattebled
Remise du rapport au Parlement sur les obligations réelles environnementales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18793 posée par Mme Colette Mélot
Coupures de courant organisées pendant l'hiver
La question est caduque
Pertinence