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463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 404 trouvées
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Question n° 32871 posée par M. Claude Fuzier
CES Jean-Baptiste-Clément à Dugny (Seine-Saint-Denis): transfert des classes "musicales"
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09548 posée par M. Claude Pradille
Déclin de l'enseignement du russe dans le département du Gard
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13160 posée par M. Michel Moreigne
Développement de la procédure de dation en faveur des musées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00514 posée par M. Serge Mathieu
Fonctionnement du conseil national de l'information statistique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 10466 posée par M. Michel Moreigne
Célébration de l'an 2000
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 07360 posée par M. Daniel Percheron
Amélioration de la vie quotidienne des demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03561 posée par M. Jean-Baptiste Motroni
Situation de la profession agricole en Corse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38118 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14254 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Myopie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14611 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Droits versés par les associations à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
La question est caduque
Pertinence