Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03065 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation du groupement d'intérêt public « Rugby 2023 »

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

06/10/2022
Pertinence
Question n° 06279 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06280 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06282 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 25507 posée par M. Jean-Claude Leroy

Assiette de cotisations de sécurité sociale dues pour les salariés des associations sportives

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 23357 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes de la Fédération sportive et gymnique du travail

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence