Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22221 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des personnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21926 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1737G posée par M. Jean-Claude Requier

    Nouvelles mesures pour lutter contre la pandémie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25944 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation des professionnels de l'événementiel face à la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19436 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Exonération des charges relatives au fonds de solidarité pour les dirigeants d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15474 posée par M. Jean-Claude Luche

    Situation des entreprises de l'esthétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

    Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible