Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 16868 posée par M. Jean-Luc Fichet

Étiquetage de l'origine des produits agricoles et alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

20/01/2011
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Jean-Luc Fichet

Projet de décret sur les véhicules de 44 tonnes

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 11582 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prix des aliments peu transformés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 10531 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prix du gaz pour les producteurs sous serres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07171 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

La question a été transformée.

11/10/2018
Pertinence
Question n° 03559 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

La question a été transformée.

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de l'ostréiculture

La question a été retirée

02/07/2009
Pertinence