Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27009 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inefficacité de la circulaire sur l'écriture inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24706 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22150 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Vaccination des enseignants et personnels d'établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21879 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différence de traitement pour les élèves préparant le baccalauréat 2021 en lycées privés « hors contrat »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26741 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mise en disponibilité des enseignants du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26743 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Poursuite du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26639 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Gestion du statut des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26663 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible