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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier
Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0203G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Contrats emploi-solidarité
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 09040 posée par M. Jean-Marie Poirier
Manque de maisons de retraite en Val-de-Marne
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Poirier
Taxe conditionnant la délivrance du titre de séjour des chercheurs et des jeunes étrangers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 07612 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Situation des centres d'hébergement et de réinsertion sociale du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10993 posée par M. Jean-Marie Poirier
Sécurité sociale des stagiaires aides-familiaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10538 posée par M. Jean-Marie Rausch
Situation des préretraités des mines de fer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09770 posée par M. Jean-Marie Rausch
Collectivités locales : remboursement par l'Etat du coût de l'aide à l'insertion professionnelle des jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch
Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse
La question est caduque
Pertinence