Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno

    Circulation des méga-camions en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Coût d'entretien des ponts pour les communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Dangerosité du parc d'autocars

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19134 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Déséquilibre du budget « transports » des communautés d'agglomération et crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13239 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Raréfaction des agents et des points de vente de billets SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16549 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Plan de relance pour le secteur du transport routier de marchandises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07790 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Généralisation des fiches de désincarcération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11978 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Sécurité routière : information des collectivités locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18477 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement des grandes liaisons fluviales (Seine-Est et Seine-Nord, Rhin-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07665 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Feu clignotant obligatoire sur les tracteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible