Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11619 posée par Mme Catherine Deroche

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11226 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05649 posée par M. Alain Fouché

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05432 posée par M. Jean-Paul Prince

    Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16294 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14324 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01112 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Remise en cause de l'avantage fiscal attaché au mécénat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20112 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conséquences de la réglementation bancaire élaborée par le comité de Bâle sur le financement des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11240 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Assujettissement d'une commune installant des panneaux photovoltaïques à la contribution économique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible