Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 05432 posée par M. Jean-Paul Prince
Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 02887 posée par M. Jean-Paul Prince
Nomination des membres suppléants du comité de direction des offices du tourisme
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier
Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques
La question est caduque
Pertinence