Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02983 posée par M. Jean-Paul Prince

    Dysfonctionnement du système de délivrance en ligne des cartes grises pour les véhicules d'occasion

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07393 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Permis à points

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Facilités de transport des personnels d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00247 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Services de transports collectifs adaptés aux besoins des collectivités touristiques de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20179 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Augmentation de la fiscalité sur les carburants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06620 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des entreprises polyvalentes de transport de personnes et de fret par hélicoptère

    La question est caduque

    Pertinence Faible