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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 199 trouvées
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Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Accès aux livres pour les personnes aveugles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon
Coopérations dans l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0270S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Évolution du statut des correspondants locaux de presse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool
Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation des musiciens intervenants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22567 posée par M. Jean-Pierre Decool
Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26035 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre l'instauration de marchés parallèles de revente de billets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25318 posée par M. Jean Pierre Vogel
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et associations
La question est caduque
Pertinence