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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel
Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Budget du sport en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18085 posée par M. Jean Pierre Vogel
Ouverture des installations équestres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13261 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence