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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 27120 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Pérennité et répartition des crédits du plan en faveur des fanfares et orchestres d'harmonie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 22355 posée par M. Jean-Pierre Moga
Réouverture des magasins de vêtements et de chaussures pour les enfants au-delà de trois ans
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18250 posée par M. Jean-Pierre Moga
Préoccupations de nombreux secteurs dues à l'épidémie de la Covid-19 mettant à mal l'économie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1199S posée par M. Jean-Pierre Moga
Annulation des charges des très petites entreprises
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 27434 posée par M. Jean-Pierre Moga
Désarroi éprouvé par les acteurs de l'agriculture et qui gagne les rangs de tous les professionnels de la terre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23747 posée par M. Jean-Pierre Grand
Compensation de la non éligibilité des coopératives au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05984 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Entreprise Heuliez
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17246 posée par M. Jean-Pierre Michel
Baisse des crédits aux associations de lutte contre le sida
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12981 posée par M. Jean-Pierre Michel
Baisse des crédits aux associations de lutte contre le sida
La question est caduque
Pertinence