Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1857S posée par M. Jean-Pierre Moga

Permanence des soins et désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1249S posée par M. Jean-Pierre Moga

Médecine générale de proximité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

09/07/2020
Pertinence
Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga

Difficultés de mise en place du tiers payant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 1033S posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

19/02/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 03841 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

Urgences dans les établissements hospitaliers

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence