Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier

    Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

    Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0979S posée par M. Bernard Jomier

    Campagnes conduites par les industries de l'alcool auprès des très jeunes enfants et adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

    Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0835G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Situation des urgentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier

    Harcèlement des porteurs de la parole scientifique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

    Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

    La question est caduque

    Pertinence Forte