Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1436G posée par M. André Gattolin

    Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1341G posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1216G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Droit de grève à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1024G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Précarité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1025G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Précarité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17315 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences du report des stages de fin d'études

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16768 posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16463 posée par M. Abdallah Hassani

    Aide exceptionnelle accordée aux étudiants ultramarins en raison de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte