Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
711 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 595 trouvées
-
Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit
Légion d'honneur: contingent exceptionnel
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02194 posée par M. Jacques Thyraud
Sécurité des avions de la ligne transpolaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 26646 posée par M. Charles Beaupetit
Groupements de communes : taux de la subvention du fonds de compensation pour la TVA
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 29232 posée par M. Charles Beaupetit
Harmonisation européenne de la TVA: modalités d'application des affaires en cours
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 29938 posée par M. Jacques Thyraud
Application de l'impôt sur les plus-values: cas particuliers
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
-
Question n° 00033 posée par M. Jacques Thyraud
Suppression du secrétariat d'état à la consommation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 32650 posée par M. Charles Beaupetit
Collectivités locales: approvisionnement en fuel
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02730 posée par M. Charles Beaupetit
Collectivités locales: approvisionnement en fuel
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00066 posée par M. Jacques Thyraud
Situation de l'industrie de fabrication de matériel cinématographique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02990 posée par M. Jacques Thyraud
Experts judiciaires: situation fiscale
La question est caduque
Pertinence