Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 1293G posée par M. Vincent Éblé

    Méthodologie du Gouvernement sur le déconfinement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1283G posée par M. Pascal Savoldelli

    Démocratie en réponse à la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1246G posée par M. François Patriat

    Premier bilan du confinement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1251G posée par M. Philippe Bas

    Relations entre l'État et les collectivités locales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1222G posée par M. François Patriat

    Mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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