Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0851S posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0293G posée par M. Dany Wattebled
Conséquences économiques et sociales de la fermeture d'usines dans le Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 04763 posée par M. Dany Wattebled
Frais bancaires liés aux dépôts d'espèces
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03677 posée par M. Dany Wattebled
Indemnisation kilométrique des assistants familiaux
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 0005G posée par M. Dany Wattebled
Conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 09507 posée par M. Dany Wattebled
Fraude à la taxe soda
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08130 posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 06973 posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 26404 posée par M. Dany Wattebled
Harcèlement et escroqueries en lien avec le compte personnel de formation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26483 posée par M. Dany Wattebled
Situation oligopolistique du marché de la notation de crédit
La question est caduque
Pertinence