Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Coût réel de la prédation en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0949G posée par M. Vincent Éblé

    Fonds d'urgence pour le spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17083 posée par M. Didier Guillaume

    Réduction en 2011 des crédits dans le cadre de la prorogation des contrats urbains de cohésion sociale

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11781 posée par M. Didier Guillaume

    Notation/cotation des entreprises par les assureurs-crédit

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09211 posée par M. Didier Guillaume

    Notation/cotation des entreprises par les assureurs-crédits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible