Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0795G posée par M. Laurent Lafon
Défense de la laïcité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet
Organisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 2323G posée par M. François-Noël Buffet
Politique du Gouvernement en matière de sécurité intérieure
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 1210G posée par M. François-Noël Buffet
Politique migratoire du Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 08031 posée par M. François-Noël Buffet
Impossibilité du recouvrement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité partagée
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09032 posée par M. François-Noël Buffet
Suivi personnalisé et en temps réel du permis à points
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06073 posée par M. François-Noël Buffet
Délais d'attente pour passer le permis de conduire
La question est caduque
Pertinence