Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 24514 posée par M. François-Noël Buffet

Projet d'ordonnance visant à introduire un accès partiel à la profession d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23125 posée par M. François-Noël Buffet

Baisse tarifaire de produits et prestations remboursés par la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 22576 posée par M. François-Noël Buffet

Maladie de Tarlov

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22100 posée par M. François-Noël Buffet

Tribunaux des affaires de sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23827 posée par M. François-Noël Buffet

Revalorisation des soins post-traumatiques dits soins de suite

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 22578 posée par M. François-Noël Buffet

Financement des stages en orthophonie

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 10951 posée par M. François-Noël Buffet

Revalorisation des soins post-traumatiques dits soins de suite

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence