Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 01089 posée par M. Franck Montaugé

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01090 posée par M. Franck Montaugé

Oubliés du Ségur

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Franck Montaugé

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01095 posée par M. Franck Montaugé

Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01097 posée par M. Franck Montaugé

Décret d'application du fonds pour le réemploi solidaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

14/07/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

Oubliés du Ségur

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 26504 posée par M. Franck Montaugé

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 21121 posée par M. Franck Montaugé

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 17379 posée par M. Franck Montaugé

Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 14635 posée par M. Franck Montaugé

Dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence