Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 26473 posée par M. Franck Montaugé

Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Franck Montaugé

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

Lutte contre la pénurie de médecins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Franck Montaugé

Revalorisation du statut de techniciens de laboratoires en fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22154 posée par M. Franck Montaugé

Revalorisation salariale des professionnels des secteurs social, médico-social et sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

Oubliés du Ségur

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 26504 posée par M. Franck Montaugé

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 21121 posée par M. Franck Montaugé

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 14635 posée par M. Franck Montaugé

Dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence