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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0192G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Production de pommes
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 00772 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Valorisation des produits français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 1990G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Règlementation européenne applicable aux huiles essentielles de lavande
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1440S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Phosmet
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19264 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Foncier agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10175 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Impact sur les producteurs de légumes bio de la surinterprétation du Règlement bio européen par l'institut national de l'origine et de la qualité
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Distorsion de concurrence en arboriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1437S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence