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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0023G posée par M. Pierre Médevielle
Revenus complémentaires des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0029G posée par M. Laurent Duplomb
Accord de libre-échange
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26149 posée par M. Jean-Pierre Decool
Origine géographique de fabrication du lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool
Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool
Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26148 posée par M. Jean-Pierre Decool
Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24405 posée par M. Jean-Pierre Decool
Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11638 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
Pertinence