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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 0350G posée par Mme Nadia Sollogoub
Fermetures de classes en zone rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 04267 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0107G posée par M. François Bonhomme
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00713 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Publication du décret pour le recrutement en contrat à durée indéterminée des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00866 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rémunération des vacataires des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06796 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Paiement des indemnités pour participation à des jurys d'examen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28338 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Publication du décret pour le recrutement en contrat à durée indéterminée des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
La question est caduque
Pertinence