Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 0753G posée par M. Alain Cadec

Pêche dans le golfe de Gascogne

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

Crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 05388 posée par M. Philippe Mouiller

Mesures en faveur des acteurs de la filière avicole touchés par une deuxième vague de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 0262S posée par M. Philippe Mouiller

Nouveau dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques dans le marais poitevin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

17/11/2022
Pertinence
Question n° 0072G posée par M. Daniel Salmon

Mégabassines

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

03/11/2022
Pertinence