Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0015G posée par M. Pierre Cuypers

    Réforme de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0066G posée par M. Pierre Cuypers

    États généraux de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02997 posée par M. Pierre Cuypers

    Attribution de distinctions honorifiques aux sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0317S posée par M. Didier Mandelli

    Seuils de la dotation de solidarité rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14676 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation des entreprises du bâtiment dans la rénovation énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20546 posée par M. Pierre Cuypers

    Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25375 posée par M. Pierre Cuypers

    Contrôle de la production de cannabidiol

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25376 posée par M. Pierre Cuypers

    Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible