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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0504S posée par M. Vincent Segouin

    Moulins, seuils et préservation du patrimoine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin

    Sauvegarde du patrimoine riparien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16886 posée par M. Vincent Segouin

    Encouragement de l'acquisition par les agriculteurs de certains agroéquipements

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16887 posée par M. Vincent Segouin

    Démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0875S posée par M. Vincent Segouin

    Alternative à la continuité écologique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte