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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12231 posée par M. Bernard Bonne
Grêle dans la Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent
Grêle et fiscalité agricole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne
Aléas climatiques pour les viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0359G posée par Mme Françoise Cartron
Intempéries en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00833 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences des épisodes de grêle pour les agriculteurs du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16892 posée par M. Michel Bouvard
Système dérogatoire d'utilisation des fusées anti-grêle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence