Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 25005 posée par Mme Victoire Jasmin

Avenir de la filière canne sucre rhum de l'archipel guadeloupéen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

Réponse du Ministère des outre-mer

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile

Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02257 posée par M. Dominique Théophile

Taxe sur les passagers maritimes à destination des espaces protégés en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

30/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

La question est caduque

26/05/2005
Pertinence
Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla

Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale

La question a été retirée

28/11/1996
Pertinence